Déposée le 6 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) Dcybelart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dcybelart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dcybelart domicilié(e) 4 bis Rue Honoré d'estienne d'Orves - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dcybelart domicilié(e) 4 bis Rue Honoré d'estienne d'Orves - 92150 - SURESNES - France.
La marque Dcybelart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dcybelart est expirée depuis le 6 octobre 2021.
Dcybelart a également déposé les autres marques suivantes : Afrasia
Dcybelart, SA - 4 bis Rue Honoré d'estienne d'Orves - 92150 - SURESNES - France
Dcybelart - 4 bis Rue Honoré d'estienne d'Orves - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Vente en ligne et au détail de supports d'enregistrement magnétique, électrique, optiques, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne et au détail de support d'enregistrement magnétique, électrique, optique, électronique, numérique, disque accoustique ou optique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ; Production artistique de support d'enregistrement audiovisuel, production de musique sur Cd, production de films sur Dvd, production de films audiovisuel et de films sur support audio, enregistrement et filmage de spectacle, montage de films cinématographique, édition et production de films et de musique, mise à disposition en ligne de musique et films accessible au moyen d'un moteur de recherche, organisation événementiel à savoir organisation à but culturel ou éducatif.
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